Document d'archives : Fiches d'entrée des documents (2002) ; communications administratives : bordereaux d'envoi, (1999-2002) ; recherches...
Titre :
Fiches d'entrée des documents (2002) ; communications administratives : bordereaux d'envoi, (1999-2002) ; recherches administratives et historiques : correspondance, (2002) ; éliminations d'archives publiques : bordereaux visés par le directeur des archives départementales (2002) ; statistiques mensuelles de la direction des archives départementales (2002) ; dérogations aux délais légaux de communication des archives publiques : demandes (2002).
Cote :
2088 W 6-7
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime. Direction des archives départementales
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 5 janvier 2003
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées.
Délai
50 ans
Première année communicable
2053
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Non précisé
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,40
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 2003
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle