Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : DUBOIS (Antoine) armurier rue des Cannettes 510 § Quittance de .. héritier de partie de la veuve Carpentier, et des autres...

Date : 1795 - 1795

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Titre :

DUBOIS (Antoine) armurier rue des Cannettes 510 § Quittance de .. héritier de partie de la veuve Carpentier, et des autres héritiers à P.F. Carpentier, doreur, de la so/l/ de 19175 l.

Contenu :

Origine de l'information :

Artisans XVIIIe siècle, par M. Rambaud et C. Grodecki, 1956-1977 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011-2012Date de révision :

2010Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XCI/1323

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri PÉAN de SAINT-GILLES, 1er février 1788 - 9 mars 1819 (étude XCI)

Personnes :

Dubois, Antoine

Type de document :

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