Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dubois, Antoine

97 contenus liés

Inventaire après décès de Martine Poincenet, épouse de Antoine Dubois, marchand de vins, rue Saint-Martin, n° 203

Période : 1824 - 1824

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel AUMONT, 3 mars 1821 - 28 avril 1834 (étude X)
Mise en apprentissage de Claude Dubois, par Antoine Dubois, son frère, marchand tanneur, rue Tiquetonne, auprès de Pierre Lestorel, honorabl...

Cote : MC/ET/I/72

Période : 1616 - 1616

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain TRONSON, 17 novembre 1598 - 29 décembre 1657 (étude I)
DUBOIS (Antoine) Architecte entrepreneur de bâtiments Rue Philipault. § Transport de rente par la veuve de ..

Cote : MC/ET/X/359

Période : 1723 - 1723

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine de LA FOSSE, 19 novembre 1698 - 4 avril 1731 (étude X)
Dubois (Antoine) Sculpteur ; rue de Lappe § bail

Cote : MC/ET/XXVIII/108

Période : 1710 - 1710

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Geoffroy DUSART, 26 mai 1686 - 29 janvier 1717 (étude XXVIII)
DUBOIS (Antoine) Maître Doreur Rue Guérin Boisseau § Transaction ..

Cote : MC/ET/XV/396

Période : 1704 - 1704

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathieu GAILLARDIE, 26 août 1694 - 9 juillet 1727 (étude XV)
Dubois (Antoine) maître maçon ; rue Frépaut § quittance

Cote : MC/ET/XV/401

Période : 1705 - 1705

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathieu GAILLARDIE, 26 août 1694 - 9 juillet 1727 (étude XV)
DUBOIS (Antoine) armurier rue des Cannettes 510 § Quittance de .. héritier de partie de la veuve Carpentier, et des autres héritiers à P.F. ...

Cote : MC/ET/XCI/1323

Période : 1795 - 1795

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri PÉAN de SAINT-GILLES, 1er février 1788 - 9 mars 1819 (étude XCI)
Dubois (Antoine) architecte entrepreneur de bâtiments rue Philippeaux § bail

Cote : MC/ET/XXXVIII/177

Période : 1719 - 1719

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre AVELINE, 22 avril 1687 - 5 décembre 1719 (étude XXXVIII)
Mainlevée par Marguerite Trottin-Desert, veuve d'Antoine Dubois, architecte, entrepreneur de bâtiments.

Cote : MC/ET/XXXVIII/184

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre AVELINE, 22 avril 1687 - 5 décembre 1719 (étude XXXVIII)
Dubois (Antoine) architecte et maître maçon à Paris § bail par la veuve de ..

Cote : MC/ET/XXXVIII/141

Période : 1715 - 1715

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre AVELINE, 22 avril 1687 - 5 décembre 1719 (étude XXXVIII)

Dubois, Antoine

97 contenus liés

Liens