Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dubois, Antoine

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DUBOIS, Antoine

Période : 1850 - 1865

Fonds : Ministère des PTT. Feuilles du personnel des Postes et Télégraphes (1850-1865)
Dubois (Antoine) maître maçon, entrepreneur de bâtiments à Paris § Inventaire après décès de la veuve de ..

Cote : MC/ET/XXXIV/426

Période : 1723 - 1723

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles DUPUYS, 29 janvier 1683 - 25 juin 1726 (étude XXXIV)
Bref de dispense de parenté pour Gilles de Carbonnières et Anne de Naucaze (1621) ; congé pour le sieur d'Orgon, cavalier de la compagnie du...

Cote : 116 F 10

Période : 1621 - 1687

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
DUBOIS (Antoine) armurier rue des Cannettes 510 § Quittance de .. héritier de partie de la veuve Carpentier, et des autres héritiers à P.F. ...

Cote : MC/ET/XCI/1323

Période : 1795 - 1795

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri PÉAN de SAINT-GILLES, 1er février 1788 - 9 mars 1819 (étude XCI)
Dubois (Antoine) maître maçon ; rue Frépaut § quittance

Cote : MC/ET/XV/401

Période : 1705 - 1705

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathieu GAILLARDIE, 26 août 1694 - 9 juillet 1727 (étude XV)
Dubois (Antoine) architecte et maître maçon rue Frépaut § transport

Cote : MC/ET/XXX/156

Période : 1700 - 1700

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine BLANCHARD, 30 janvier 1681 - 22 août 1701 (étude XXX)
Acte de substitution de Marguerite Trobin-Désert, veuve d'Antoine Dubois, architecte, entrepreneur de bâtiments.

Cote : MC/ET/XXXVIII/69

Période : 1708 - 1708

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre AVELINE, 22 avril 1687 - 5 décembre 1719 (étude XXXVIII)
Dubois (Antoine) architecte et maître maçon à Paris § bail par la veuve de ..

Cote : MC/ET/XXXVIII/141

Période : 1715 - 1715

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre AVELINE, 22 avril 1687 - 5 décembre 1719 (étude XXXVIII)
DUBOIS, Antoine

Cote : F/1dIII/54

Période : 1830 - 1831

Fonds : Intérieur. Récompenses honorifiques et secours aux combattants, blessés et victimes des journées des 27, 28 et 29 juillet 1830
DUBOIS, Sébastien

Cote : V/1/292

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734

Dubois, Antoine

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