Document d'archives : Schéma arrêté par délibération du 17.10 1994 : dossier arrêté ; consultation des services le 22.11 1994 ; avis des services ;...
Titre :
Schéma arrêté par délibération du 17.10 1994 : dossier arrêté ; consultation des services le 22.11 1994 ; avis des services ; avis du représentant de l'Etat (ARE) le 15.02 1995 avec récépissé ; avis complémentaire 24.02 1995 et annexes ; insertion mise à disposition ; Schéma Directeur Local VAL D'ESSONNE : porter à connaissance (PAC) signé le 27.05 1991.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1961W/14
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier