Document d'archives : - La situation immobilière de la préfecture et des services de l'Etat à Bobigny (suite). Les services extérieurs et les charges...

Titre :

- La situation immobilière de la préfecture et des services de l'Etat à Bobigny (suite). Les services extérieurs et les charges liées aux locaux ; éléments financiers et répartition des charges (1988-1989) ; projection pour 1990 ; le Programme National d'Equipement (1986 et 1988) ; le plan de modernisation (février 1989). - Les conditions de fonctionnement du S.G.A.P. de Marseille. Mission de M. PACAUT et de Mme. ESCOFFIER. C.A.C. 960003/02. mai 1990. Dossier de M. PACAUT ; ordre de mission ; documents fournis par les services de l'administration centrale (décembre 1989) ; documents année antérieure (1983) ; documents fournis par le SGAP de Marseille (janvier 1990) sur l'utilisation des crédits déconcentrés en 1988 et 1989 ; questionnaire I.G.A. ; organigramme et présentation générale ; les effectifs et les horaires ; les tâches et les activités de la direction administrative (1986-1988) ; la situation du S.G.A.P. de Marseille en 1985 ; la direction technique (réponse et dépouillement du questionnaire).

Cote :

19960135/12

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