Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : GRIGNY - Echangeur de la route départementale RD 310 et de l'autoroute A6, aménagement de deux sens giratoires et voiries annexes...

Date : 1991 - 1997

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Titre :

GRIGNY - Echangeur de la route départementale RD 310 et de l'autoroute A6, aménagement de deux sens giratoires et voiries annexes : constat d'huissier ; dossier technique ; phasage des travaux ; plan topographique, (décembre 1991 à mai 1997).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

1293W/76

Inventaire d'archives :

TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

Informations sur le producteur :

SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur)

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Personnes :

AUTOROUTE A6, ROUTE DEPARTEMENTALE 310

Institutions :

SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX

Lieux :

Thèmes :

20e siècle, aménagement, autoroute, huissier de justice, ouvrage d'art, route départementale

Type de document :

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