Document d'archives : Pièces de procès soutenus par les comtes de Montcault contre divers particuliers. - Guillaume-Ferdinand de Champagne, demeurant à...
Titre :
Pièces de procès soutenus par les comtes de Montcault contre divers particuliers. - Guillaume-Ferdinand de Champagne, demeurant à Apremont, débiteur d'Henry-Jean-Baptiste de Fabry (1752-1753). Action intentée par Jean Chaillet, cordonnier à Gray, contre Jean Chanteau, écuyer, secrétaire du Roy en la chambre des comptes de Dole, seigneur d'Attricourt, demeurant à Loeuilley, pour le paiement de fournitures faites aux ouvriers des forges d'Autrey, dont Chanteau était le régisseur (1753-1755).<lb/>1 liasse, 84 pièces papier et 4 parchemin.
Cote :
279 Edepot 694
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Personnes :
CHAILLET (Jean), CHAMPAGNE (Guillaume-Ferdinand de), CHANTEAU (Jean), FABRY (Henry-Jean-Baptiste de), MONTCAULT (comte de)