Document d'archives : Remembrement rural : dossiers communaux.
Cote :
1115 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET, REMEMBREMENT
Description :
Mise en forme :
COMMUNE
Conditions d'accès :
communicable au bout de 30 ans
Ressources complémentaires :
Lieux :
Cuisy (Meuse), Mécrin (Meuse), Sepvigny (Meuse), Trésauvaux (Meuse), Champougny (Meuse), Consenvoye (Meuse), Combres-sous-les-Côtes (Meuse), Nançois-le-Grand (Meuse), Nubécourt (Meuse), Malaumont (Chonville-Malaumont, Meuse), Èvres (Meuse)
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, aménagement rural, naturalisation, remembrement rural
Type de document :
DOSSIER DE REMEMBREMENT, PLAN DE REMEMBREMENT, dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire