Document d'archives : Chateauneuf-sur-Loire

Contenu :

Type d'organisme : commune
arrêt-rapport, comptes de gestion exercices 1906-1933
Observations : Déclaration de compétence à partir de l'exercices 1906. Manquent les comptes de gestion de 1925. Déclaration d'incompétence à partir de l'exercices 1926. 2e déclaration de compétence à partir de l'exercices 1931.

Cote :

20070337/767

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