Document d'archives : 6 vendémiaire an XIV-31 décembre 1806

Contenu :

A signaler :
  • acte de dépôt d'un extrait des titres des bois communaux de Vaux et d'Ambutrix du 18 décembre 1773, le 15 juin 1806, folio 274 ;
  • acte de dépôt par le Maire de Saint-Denis d'une déclaration du 21 juin 1691 faite par la communauté des habitants d'Ambutrix des biens communaux et usagers lui appartenant, le 20 juillet 1806, folio 310.

Cote :

3 E 34783

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