Document d'archives : De 1661 à 1663. L'ensemble du cahier de 189 feuillets (in-4°, papier) a été numérisé et quelques actes ont été analysés.

Contenu :

- Antoine Besnier, notaire et procureur à Luçon, mari de Renée Clavier, Jean Cottereau, maître apothicaire, tant en son nom que comme donataire de feu Claude Moizand, sa première femme, icelle Moizand, auparavant veuve de Claude Clavier, sieur de Grand Bouchaud, Louis Clavier, sieur de Grand Bouchaud, Jean Veillet, sergent royal, veuf de Marie Moizand, tant en son nom que comme loyal administrateur de leurs enfants mineurs, Antoine Bajou, sieur de la Plante, mari de Louise Moizand, Pierre et Charles Moizand, tous demandeurs en reddition de compte de trois années des fruits et revenus d'un marais salant, contre Jacques Gauvreau, saunier (11 mars 1661, f°s 14 et 12).

- Acte de réception de Blaise Vachon, en qualité de procureur postulant de cette cour (29 avril 1661, f°18, v°).

- Comparution au greffe, de Catherine Petit, veuve de maître Michel Porcher, à l'effet de déclarer qu'elle renonce au don à elle fait par son dit mari et ensemble à la communauté qui existe entre eux (21 juin 1661, f°34).

- René Théronneau, écuyer, sieur de la Caducière, demandeur en agâts, contre Renée Gourdin, veuve de Pierre Citoys, écuyer (29 juillet 1661, f°39, v°).

- Le procureur de la cour, demandeur en dation de tutelle et curatelle aux enfants mineurs :
des feus Pierre Butaud et Marie Buzains (12 janvier 1662, f° 62, v°) ;
de feu Pierre Barbier et de Jeanne Saillant (27 janvier 1662, f° 63, v°) ;
des feus Pierre Barbier et Bastienne Palliau (27 janvier 1662, f°65, v°) ;
de feu Barthélemy Veillon et de Catherine Barreau (17 février 1662, f° 67) ;
des feus Denis Pillenière et Françoise Bodin (24 mars 1662, f°73, v°).

- Frère Hilaire Bernard, religieux profès, infirmier de l'abbaye royale de ce lieu, au nom de Pierre Bitton, fermier par bail emphytéotique de ladite abbaye, demandeur aux fins de visite, contre Jacques et Jean Ayraud, ci-devant fermiers de la maison noble de la métairie du Vivier (5 mai 1662, f°83).
Jean Renaud et Anne Caillaud, sa femme, demandeurs en réparation d'injures contre Pierre Royer et Marie Poictevin, sa femme (4 août 1662, f°105, v°).

Inventaire d'archives :

Justices inférieures d'Ancien Régime

Archives départementales de la Vendée

Liens