- Commission B.E.T. Groupes de travail GROUPES de TRAVAIL 1 - Inventaire et Recensement Correspondance : 20.10.64 04.11.64 17.11.64 07.12.64 20.12.64 16.02.65 01.03.65 29.03.65 Procès-Verbaux Tableaux divers 2.- Marché Intérieur : 28.10.64 16.11.64 26.11.64 10.12.64 18.12.64 19.05.65 01.06.65 Procès-Verbaux Notes s.d. Démarrage du groupe 08.12.64 22.03.65. Projet de questionnaire 05.09.68. Groupes d'étude sur les Marchés Publics (Min. Finances) Sous-groupes . Principes généraux des contrats américains Contrat d'Etudes Principes de l'Union européenne des Associations de B.E.T. Marchés d'Etat : B.E.T. d'infrastructure, Conclusion de la SYNTEC, Intervention des bureaux d'études d'infrastructures Définition de l'Engéneering Projet de questionnaire questionnaire Définition de l'Engéneering Formation professionnelle Réunion du 10.02.65 Projet de questionnaire Formation de dessinateur B.E.T. et Architectes Rapport Fiscalité Observations sur le Rapport (Ingénieurs Conseil de France) Réunion du 03.12.64, Régime fiscal 3.- Echanges extérieurs : 30.10.64 22.12.64 Procès-Verbaux Notes s.d. Conditions de crédits accordés aux contrats d'Etude 08.01.65. Ingénieurs - Conseils Américains 12.01.65. Mise en place d'une infrastructure plus favorable au développement de l'activité extérieur 19.11.65. Les marchés extérieurs s.d. Améliorations souhaitées des procédures COFACE Sous groupe A : 10.11.64 08.12.64 15.12.64 22.12.64 26.05.65 Procès-Verbaux Notes 23.11.64. Financement des études liées à des fournitures d'ensembles industriels 24.11.66. Fiscalité concernant l'engineering 03.12.64. Financement des études non liées à des fourntirues s.d. Coopération technique 15.12.64. Aide mémoire des mesures suggérées Sous groupe B : 26.11.64 12.11.64 10.12.64 Procès-Verbaux Notes 17.12.64. Aide mémoire des mesures suggérées 22.12.64. Rapport Sous groupe C s.d. Notes sur la coopération technique 14.05.64. Frais d'études et frais généraux 4.- Recherche = 04.03.65 (manuscrit) Procès-Verbaux Notes s.d. Questionnaire s.d. Les B.E.T. et la Recherche s.d. Rapport

19930277/43

Premier ministre ; Commissariat général du Plan (1962-1973)