Document d'archives : Dossiers individuels (A à O).
Cote :
EDEP/500/W/14
Inventaire d'archives :
E_DEP 500 - Fonds du Syndicat mixte des itinéraires du Transcorrézien et du Paris-Orléans-Corrèze
Conditions d'accès :
Non communicable pendant 100 ans (délai de protection de la vie privée et du secret médical).