Document d'archives : Administration du département
Contenu :
Affaires générales (1791-1822) ; vente des biens nationaux immeubles (1790-1853) ; vente des biens nationaux meubles (1791-an X) ; séquestre des biens de première origine (1790-an VIII) ; séquestre des biens de seconde origine (1748-1814) ; liquidations de l'indemnité aux émigrés (1824-1832) ; régie et contentieux des domaines nationaux (1670-1849) ; caisse d'amortissement (an VIII-1824), correspondance (1808-1844).
Cote :
Q 1 à 51, 56 à 69, 75, 92 à 126, 133 à 136, 205 à 224, 241 à 242, 244, 248 à 267, 274, 278 à 299, 331 à 373, 387 à 392, 402, 412 à 584, 587 à 588, 603 à 787, 1726 à 1734, 1754 à 1759
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Yonne. Préfecture
Entre 1790 et brumaire an IV, l'administration du département joue essentiellement un rôle de simple intermédiaire entre les districts de son ressort, en charge de la gestion des biens nationaux, et l'administration centrale. Les missions des districts sont confiées, après leur suppression en brumaire an IV, à l'administration départementale, puis au préfet à partir de 1800 ; ce dernier est chargé en outre des opérations d'amortissement de la dette publique (an VIII), de la restitution des biens non aliénés (loi du 5 décembre 1814) ainsi que la liquidation de l'indemnité payée aux émigrés (loi du 27 avril 1825).
Ressources complémentaires :
Q 1-51, 56-69, 75, 92-126, 133-136, 205-224, 241-242, 244, 248-267, 274, 278-299, 331-373, 387-392, 402, 412-584, 587-588, 603-787, 1726-1734 : Porée (Charles), Répertoire numérique de la série Q : biens nationaux, Auxerre, 1925, p. 1-30 ; 62-63. Q 1754-1759 : Hohl (Claude), Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Q : biens nationaux, domaines, 2e et 3e suppléments, Auxerre, dactyl., 1977, p. 1-3. Q 137-224, 230, 251, 253-254, 256, 761-765 : Drot (Eugène), Table générale des biens nationaux vendus dans l'Yonne, Auxerre, 1892-1896.