Document d'archives : 1764

Contenu :

État du fonds
États des revenus patrimoniaux des communautés des diocèses de Castres et de Saint-Pons. Il y a pour chaque communauté un état particulier indiquant la nature des biens, leur produit, les titres qui en constituent la propriété ; le mode de recouvrement des produits; les charges ordinaires à l'acquittement desquelles ce produit est appliqué ; les charges extraordinaires auxquelles le surplus peut être affecté ; le montant des frais de perception ; les hypothèques dont ces biens peuvent être grevés ; les sommes appliquées chaque année au remboursement des emprunts; enfin, les dettes exigibles au 1er janvier 1764.

Cote :

C 1113

Description physique :

Description physique: (Registre.) — In-folio, 248 feuillets, papier.
Registre
Registre: Oui

Personnes ou Institutions :

Languedoc. Diocèse civil (Castres, Tarn)

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