Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Isère

Date : 1900 - 1959

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Association du commerce et de l'industrie de Grenoble (1902-1903). Demande de reconnaissance d'utilité publique : rejet

Œuvre du prêt gratuit de Grenoble (Mont de Piété) (1856-1900). Demande de reconnaissance d'utilité publique : sans suite

Mutualité maternelle de Vienne et de l'Isère (1912). Demande de reconnaissance d'utilité publique : sans suite

Société dauphinoise d'amateurs photographes à Grenoble (1929-1941). Demande de reconnaissance d'utilité publique : décret du 4.12.19

Orphelinat "La Prévoyance" (1946). Demande de reconnaissance d'utilité publique : sans suite

Cote :

F/19/20247

Inventaire d'archives :

Intérieur ; Cultes et Associations. Associations et fondations (reconnaissance d'utilité publique, legs et dissolutions) (1859-1965) et comm...

Lieux :

Isère, Tutelle administrative des associations et fondations cultuelles (par département)

Thèmes :

association, association cultuelle, culte, dons et legs, déclaration d'utilité publique, vie sociale

Type de document :

déclaration d'utilité publique, décret

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