Document d'archives : Mémoire instructif pour les familles qui destinent leurs enfants à la marine. - Instruction pour la fourniture des étapes. - État...
Titre :
Mémoire instructif pour les familles qui destinent leurs enfants à la marine. - Instruction pour la fourniture des étapes. - État des exemptions pour les levées des canonniers gardes-côtes et canonniers auxiliaires de la marine ; - des impressions relatives au service militaire, faites pour le compte de l'intendant et des commandants de la province. - Lettres patentes du roi Louis XVI qui ordonnent l'envoi aux tribunaux, municipalités et autres corps administratifs, des décrets de l'assemblée nationale qui ont été acceptés ou sanctionnés par le Roi. - Ordonnances du Roi portant règlement sur les voitures qui doivent être fournies aux troupes pendant leur marche ; - concernant le logement des officiers généraux dans les provinces et des officiers supérieurs des régiments.
Cote :
C 627
Inventaire d'archives :
Description physique :
Thèmes :
Administration, Agriculture, Justice, Police, Population, Économie, Équipement