Document d'archives : Elections régionales du 22 mars 1992 : procès-verbaux (1992).
Cote :
2228 W 1-8
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime. Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau de la réglementation générale et des élections
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 31 décembre 1999
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,90
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 1999
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle