Document d'archives : N°1717-1882 (30 août 1949-31 mars 1950) ; tarification des duplicatas : du n°1-613 (15 avril 1950-30 décembre 1954 )....
Titre :
N°1717-1882 (30 août 1949-31 mars 1950) ; tarification des duplicatas : du n°1-613 (15 avril 1950-30 décembre 1954 ).
Contenu :
Répertoire des demandes de duplicata de permis de conduire
adressées à l'Union nationale des associations de tourisme
(UNA.T), suite au bombardement du 15 août 1944 qui a détruit
les archives de la préfecture de la Drôme.
Cote :
1635 W 16
Inventaire d'archives :
1635 W - Préfecture, 1ère direction, 2eme bureau, service des permis de conduire.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Non communicable jusqu'en 2014.
Délai
60 ans
Première année communicable
2014
Description physique :
Document
d'archives