Document d'archives : Recettes provenant de biens de première origine (revenus, créances recouvrées, meubles vendus)
Cote :
Q 336
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui
Observations :
Note(s)
(1) En note sur la couverture : « Le registre sous le n° 1er fut brûlé en exécution de la loi du 27 juillet 1793. »
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Tarn. Direction départementale de l'enregistrement, des domaines et du timbre