Document d'archives : "1752 - 1770.- Taxes de la viande de boucherie et du pain. Appositions de scellés et inventaires d'objets mobiliers. Tutelles et...

Titre :

"1752 - 1770.- Taxes de la viande de boucherie et du pain. Appositions de scellés et inventaires d'objets mobiliers. Tutelles et curatelles. Rapports de gardes pour faits de chasse et de pêche, ou pour délits commis dans les bois. Réceptions de gardes et de procureurs nommés par Dominique de la Rochefoucaud, abbé de Cluny. Levées de cadavres. Création d'un substitut du procureur fiscal de ladite justice, ""spécialement pour la prévôté de Digoin qui en est une dépendance, ainsi que plusieurs villages sis de l'autre côté de la Loire, entre autres Vivant, Chassenard, Sées, Giverdon et la Baume-Merain"". Visites chez les boulangers, pour constater la quantité de pain qu'ils tiennent à la disposition du public, etc. "

Cote :

B 795

Description physique :

Importance matérielle :
Cahiers, In-folio, 508 feuillets, papier (incomplets).

Où consulter le document :

Archives départementales de Saône-et-Loire

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