Document d'archives : Janvier-mai 2014

Contenu :

Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) (28 janvier).
Document annuel des priorités - DDT (M) 2014 (28 janvier).
Situation de l'exécution budgétaire METL au 28 février.
Comité national de concertation sur les réformes Application du droit des sols (ADS) / Assistance technique pour raisons de solidarité et d'aménagement du territoire (Atesat) avec les syndicats (13 février).
Lettre de cadrage pour la transition écologique (18 février).
Note sociale (19 février).
Organisation de l'archivage des cabinets (17 février).
Esplanade (17 février).
Projet de loi déontologie, droits et obligations des fonctionnaires, agents soumis à déclaration (9 mars).
Rendez-vous téléphonique avec E. Kesler (18 février).
Fermeture de l'UT Tarare (7 février).
Réformes de l'Application du droit des sols (ADS) et de l'assistance technique pour raisons de solidarité et d'aménagement du territoire (Atesat) (13 février).
Tour Esplanade - achat en crédit-bail (7 février).
CGET (17 février).
MCI sur l'accès aux documents administratifs (10 février).
Communication immédiate au public des avis préalables, avant-projet d'ordonnance (25 mars).
Blocage de recrutements par le service de contrôle budgétaire et comptable ministériel (CBCM) sur les instructions de la DB (25 mars).
D1400798 préparation du budget triennal pour le plan de requalification (19 mars).
Commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité (CCDSA) (17 mars).
Note sociale du 17 février au 7 mars (24 mars).
Réunion des directeurs des directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) et des directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS) (12 mars).
Point hebdomadaire avec Frédéric Lenica (18 mars).
Opérateur national de paye (ONP) (10 mars).
Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET), réunion interministérielle du 5 mars.
Amiante (10 mars).
Sujets Cadres dirigeants (11 mars).
Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS) (27 mai).
PLF 2014 (s. d.).
Document synthétisant les propositions d'économie par la DB lors des RTP, secteur Logement (s. d.).

Cote :

20170452/645

Liens