Document d'archives : 160-162. - Tableau des droits réels et respectifs du monarque et des sujets depuis le fondement de la monarchie française,...
Titre :
160-162. - Tableau des droits réels et respectifs du monarque et des sujets depuis le fondement de la monarchie française, manuscrit en dix cahiers - Idée générale de la constitution de la monarchie, manuscrit en un cahier - Essai sur le rétablissement possible de quelques points essentiels de la Constitution politique de la France, par M. de Lézardière, 1778 - Catalogue raisonné des manuscrits destinés au Roi pour lui rappeler différentes anecdotes du règne de feu Louis XV et le sien (3e partie) - Extrait de différents ouvrages composés et écrits de la main de feu M. le Dauphin - 1 dossier.
Cote :
C//223
Inventaire d'archives :
Archives de la Convention nationale (21 septembre 1792-26 octobre 1795 (4 brumaire an IV))