Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : N° 301 à 325

Date : 1941 - 1948

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Contenu :

Dossier n°301 BOUTONNAT Jean

Dossier n°302 IZOUARD Prosper

Dossier n°303 ROBIN Lucien

Dossier n°304 POIRIER Georges

Dossier n°305 SABLIER Marius

Dossier n°306 BUISSON Joannès

Dossier n°307 AUDIBERT Félix

Dossier n°308 PLANTEBAT Antonin

Dossier n°309 JACQUES André

Dossier n°310 GILBERT Guy

Dossier n°311 BERNARD Eugène

Dossier n°312 RENAUT Lucien

Dossier n°313 VOILLOT Jean

Dossier n°314 RENAUD André

Dossier n°315 MEURET Maxime

Dossier n°316 LOISEAU Emile

Dossier n°317 BLANCHARD Jean-Marie

Dossier n°318 LOUAULT Louis

Dossier n°319 GANDO Emile

Dossier n°320 LANDAS Albert

Dossier n°321 CLARISSE Louis

Dossier n°322 GRANDVAUX Jean

Dossier n°323 DUFOUR Marc

Dossier n°324 HERISSE Rémi

Dossier n°325 LEVERGNEUX Désiré

Cote :

19880392/18

Inventaire d'archives :

Agriculture ; Direction affaires sociales ; Sous-Direction de la législation du travail, de la main-d’œuvre et de l'organisation professionn...

Fonctions :

agriculture, aide de l'Etat, financement

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