Document d'archives : Acquisition des terrains et construction.
Contenu :
Délibérations de la commission d'inspection des prisons, du Conseil général, du conseil d'arrondissement et du conseil municipal, affiches "Reconstruction de la prison de Trévoux : arrêté prescrivant l'ouverture d'une enquête pour préparer l'acquisition ou l'expropriation des terrains nécessaires à la reconstruction" et "Projet de reconstruction de la prison de Trévoux sur le bord de la route départementale n° 3, enquête administrative" [4 ex. ], procès-verbal d'enquête, avis de la commission d'enquête, décret de déclaration d'utilité publique, affiches de publication de jugement d'expropriation, rapport sur un devis, extrait des registres du greffe du Tribunal de première instance de Bourg, rapport sur les dégâts occasionnés par les inondations de mai 1856, affiche "extrait des minutes du greffe du Tribunal civil de première instance séant à Trévoux" [2 ex. ], pièces comptables, presse, plans, correspondance.
- "Prison de Trévoux, deuxième projet : coupe", par l'architecte départemental Charles Martin, 1853.
- "Prison de Trévoux, deuxième projet : plan des caves", par Charles Martin, 1853.
- "Prison de Trévoux : deuxième projet : plan du deuxième étage", par Charles Martin, 1853.
- "Plan pour servir à la construction d'une nouvelle prison", par Charles Martin, 1853.
- "Prison de Trévoux, deuxième projet : plan du 1er étage", par Charles Martin, 1854.
- "Prison de Trévoux : deuxième projet : plan du rez-de-chaussée", par Charles Martin, 1853.
- "Prison de Trévoux : deuxième projet : plan général", par Charles Martin, 1853.
- Plan "prison de Trévoux : plan du deuxième étage", par Charles Martin, 1854.
- Plan de la parcelle appartenant à l'abbé Reignier, 1854.
- Plan "prison de Trévoux : deuxième projet, élévation principale", par Charles Martin, 1854.
- Plan "annexé au rapport du 2 juin 1856" sur les dégâts occasionnés par les inondations, par Charles Martin, 1856.
- Calque "Prison neuve de Trévoux : plans des changements à faire", par Charles Martin, 1858..
Cote :
4 N 177
Inventaire d'archives :
Description physique :
Dimensions :
Personnes :
Thèmes :
acquisition domaniale, biens départementaux, domaine immobilier, inondation, établissement pénitentiaire