Document d'archives : Personnel communal. Etablissement d'un vétérinaire à Pesmes, en remplacement du précédent établi en Egypte (1888-1891). Listes...
Titre :
Personnel communal. Etablissement d'un vétérinaire à Pesmes, en remplacement du précédent établi en Egypte (1888-1891). Listes des commissaires répartiteurs de la commune de Pesmes (1874-1894). Nomination de gardes forestiers et de gardes-champêtres (an IV-1838). Notice de renseignements concernant les gardes-champêtres des communes de Pesmes et des environs (1854-1861). Nomination et augmentation de traitement du cantonnier de Pesmes (1836-1839). Démission du garde-champêtre de la commune de Pesmes (1886). Décompte de remises servant de base à la fixation du traitement de receveur municipal de la commune (1886-1887). Augmentation du traitement de garde-champêtre (1838). Procès-verbal du garde-champêtre de Pesmes (1909).<lb/>Protocole et distinctions honorifiques. Délivrance de la médaille d'honneur à des particuliers de Pesmes pour leur courage, lors de sauvetage (1893-1895). Procès-verbaux de la visite des vignes de Pesmes, relatif au prix du sieur Aubert de Résie (1874-1886).<lb/>111 pièces papier.
Cote :
408 Edepot 156