Document d'archives : Note de frais de mobilier (1828), extrait de délibérations communales (1837), rapport sur le local (1856), plan (1856),...
Titre :
Note de frais de mobilier (1828), extrait de délibérations communales (1837), rapport sur le local (1856), plan (1856), procès-verbal de translocation (1856), correspondance.
Contenu :
Plan de niveau du local abandonné par le tribunal de Saint-Julien (1856).
Cote :
8 FS 3/14
Inventaire d'archives :
Thèmes :
19E SIECLE, CONTRIBUTIONS INDIRECTES, ENTRETIEN, FINANCES REGIONALES, insinuation, monarchie sarde