Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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Document d'archives : Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François). - Droits seigneuriaux : Inventaire général des titres des terres du Mesnil...

Date : 1677 - 1812

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Titre :

Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François). - Droits seigneuriaux : Inventaire général des titres des terres du Mesnil Voisin, Bouray, Janville, Lardy, Gillevoisin et Itteville (1714) Table des terrains contenus au décret de Mesnil Voisin, Bouray et Janville en 1677 [copie de 1812] Extraits du terrier de Mesnil-Voisin, grands formats folios 385-412 (début 18e siècle)

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

27J/20

Inventaire d'archives :

SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

Informations sur le producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Personnes :

Lieux :

AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, ITTEVILLE

Thèmes :

17e siècle, 18e siècle, 19e siècle, droits seigneuriaux

Type de document :

Papier, TABLE CENSITAIRE, TERRIER, inventaire, titre de propriété

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