Document d'archives : Départements d’Outre–mer ; Guadeloupe ; Guyane ; Saint-Pierre-et-Miquelon

Contenu :

Départements d’Outre–mer
- Etude juridique sur la création d’établissements publics de gestion de l’eau dans les DOM, rapport de mission par HDS Ernest & Young, (1999)
- Atlas inter- DOM, par les ministères de l’Outre Mer et de l’équipement, (1997)
- Gestion institutionnelle de l’eau dans les DOM, rapport par l’agence de l’eau Loire Bretagne, (1995)
Guadeloupe
- La gestion des eaux en Guadeloupe, rapport du ministère de l’environnement, (1991)
- Entretien de cours d’eau, besoins de la DIREN, (1998)
- Contrat de plan Etat –Région, (1994-2006)
- Partenariat Guadeloupe – comité de bassin Adour Garonne, (1994-1998)
Guyane
- Les assises départementales de l’Eau en Guyane, dossier de la préfecture de la Guyane, (1991)
- La collecte des eaux usées : plans, programmes (1988) rapport par le comité de bassin de la Guyane,
- Financement de travaux d’assainissement, (1995–1999)
- Contrat de plan : Etat- Région, (2000–2006) (copie) : tableaux de financement, (2003)
Saint-Pierre-et-Miquelon
- Partenariat avec l’agence de bassin Seine Normandie, (1991)
- Schéma directeur d’assainissement, (1995). Plan de l’île
- 4ème contrat de plan : Etat- collectivité territoriale et tableaux de financement, (1995-2004).

Cote :

20070065/127

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