Document d'archives : ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SYNDICAT...
Titre :
ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY : parcelle AK 30, lot 5 et lot 6 (1991-1992) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / France TELECOM parcelle AK 30, lot 9, 2 place des Fédérés (1993) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION, RECTIFICATIF DE VENTE : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ASSOCIATION MAISEL INT - MAISON DES ELEVES DE L'INSTITUT NATIONAL DES TELECOMMUNICATIONS : parcelle AL 3 (n°5 et 6 oubliés de la vente) (1992 - 1993) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ASSOCIATION MAISEL INT - MAISON DES ELEVES DE L'INSTITUT NATIONAL DES TELECOMMUNICATIONS : parcelle AL 3 Les Grands Coquibus (1992) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE : parcelles AK 30, AK 31 lot 9 (1980 - 1984) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION A TRITRE GRATUIT : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU PAS DES EPINETTES : parcelles AK 1,2,3,26,30,42, 44à 57 (1980) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM CITE NOUVELLE HABITAT 2000 : parcelle AY 7, lots 16 à 25, 27, 28, 33, 34, 43 (1979 - 1982).
Contenu :
Cote :
2401W/29
Inventaire d'archives :
2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry (1967-2000)
Informations sur le producteur :
Conditions d'accès :
Langues :
Description physique :
Lieux :
Thèmes :
20e siècle, aménagement du territoire, construction, ville nouvelle, établissement public local
Type de document :
Papier, cahier des charges, convention, correspondance, permis de construire, plan d'urbanisme, procès-verbal