Document d'archives : Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de...
Titre :
Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°27, n°46.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1078W/51
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur)
SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Thèmes :
20e siècle, administration communale, contrôle de légalité, urbanisme, établissement public de coopération intercommunale