Document d'archives : Plans et pièces écrites remis aux bâtiments communaux le 4 juillet 1984 (1re et 2e tranches), PRMO.
Cote :
65 J 61
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
1985 | dépôt numéro via reprise-1439 Egger, René |
Conditions d'accès :
Communicabilité réservée - archives privées
2035
Communication réservée jusqu'en 2035 ; jusqu'à cette date avec dérogation (voir fiche fonds)
Communicabilité réservée - archives privées
2035
Communication réservée jusqu'en 2035 ; jusqu'à cette date avec dérogation (voir fiche fonds)