Document d'archives : Pièce 1, Guerre. - Artillerie. Arrêtés (chemise vide), an III, ventôse Pièce 2, Arrêté accordant aux militaires employés comme...
Titre :
Pièce 1, Guerre. - Artillerie. Arrêtés (chemise vide), an III, ventôse Pièce 2, Arrêté accordant aux militaires employés comme ouvriers dans les arsenaux un délai de deux mois pendant lequel ils obtiendront une réquisition individuelle qui les dispensera de rejoindre leur corps, 1er ventôse an III Pièces 3-5, Trois arrêtés autorisant la commission des Armes et poudres à payer aux citoyens Levacher et Grandmaison, Vivaux et Carvillon leurs fournitures d'obus et de boulets comme si elles avaient été livrées le 1er germinal an II, 1er ventôse an III Pièce 6, Arrêté prescrivant aux élèves de l'Ecole de Mars qui sont employés à la pose de grains de lumière aux canons et qui ne remplissent pas leurs fonctions de cesser ce travail, 2 ventôse an III Pièces 7-8, Arrêtés relatifs aux règlements des comptes du citoyen Legendre, 3 ventôse an III Pièce 9, Arrêté chargeant la Commission des armes et poudres de rembourser au représentant du peuple Romme la somme de 640 l. 10 s pour compléter son avance dans les dépenses de sa mission. an III Pièce 10, Arrêté prescrivant aux maîtres de forge de Champagnolles de fournir 25 milliers de fers par mois aux citoyens Duvernay et Bevières, 3 ventôse an III Pièce 11, Arrêté accordant une indemnité au citoyen Frazey, 5 ventôse an III Pièce 12, Arrêté suspendant l'exécution de celui du 17 pluviôse qui autorisait Jean-François Rochet à construire à ses frais un fourneau et une platinerie au moulin des Ernans, 5 ventôse an III Pièce 13, Arrêté prescrivant au citoyen Berthier de fournir à la manufacture de Commune-d'Armes de 8 à 9.000 livres d'acier par mois, 5 ventôse an III Pièce 14, Arrêté ordonnant de payer des bombes et obus à Coubault et Bourgeois, 5 ventôse an III Pièces 15, 16, Arrêté chargeant la Commission des armes et poudres d'employer tous les moyens pour exciter la fabrication du fer, en activant l'exploitation des mines, et en surveillant la distribution des fontes dans les forges, 5 ventôse an III Pièces 17-18, Arrêté confirmant la nomination de Sourlet, à la fonderie de Toulouse, 14 ventôse an III Pièce 19, Arrêté autorisant les propriétaires des plaques de fonte et autres objets en fer destinés à alimenter la fonderie de Bergerac à se présenter aux lieux des dépôts pour réclamer la remise de celles qui leur appartiennent, 7 ventôse an III Pièces 20-21 et 23, Arrêtés accordant des indemnités aux maîtres de forge, 7 ventôse an III Pièce 22, Arrêté autorisant le bail Marguerie à Sancourt, Doulincourt et Donjeux, an III, 7 ventôse an III Pièce 24, Arrêté autorisant Lagniet à se démettre de ses fonctions d'administrateur du district d'Ambert, 8 ventôse an III Pièce 25, Arrêté du Comité des finances concernant les bois de noyer appartenant à des émigrés, 8 ventôse an III Pièce 26, Arrêté autorisant Excellin à se démettre de ses fonctions à Excideuil, 8 ventôse an III Pièce 27, Arrêté décidant que les ouvriers des forges de Daigny et de Givonne continueront à jouir du pain de munition comme les troupes de la République, 8 ventôse an III Pièces 28-29 et 31, Arrêtés autorisant la commission des armes et poudres à payer des acomptes aux fournisseurs Couchard, Beugne, Caillat, Imbert, 9 ventôse an III Pièce 30, Arrêté autorisant la Commission des armes et poudres à payer 30.000 livres à Dairolant, 9 ventôse an III Pièce 32, Arrêté requérant le citoyen Poulain de rester à Paris pour terminer les opérations relatives à ses forges et fourneaux de Boutancourt, 9 ventôse an III Pièce 33, Arrêté réquisitionnant le citoyen Athanase Boutillier, 11 ventôse an III Pièce 34, Arrêté relatif au règlement du compte de deux fabricants de projectiles, 11 ventôse an III Pièce 35, Arrêté autorisant la Commission des armes et poudres à faire payer à Fauville ses appointements pendant 5 décades, 11 ventôse an III Pièce 36, Arrêté approuvant l'établissement d'un dépôt à Toulouse et non à Tarascon, 11 ventôse an III Pièce 37, Arrêté relatif à la construction de 60 affûts qui viennent d'être commandés dans le port de Dune-Libre, 11 ventôse an III Pièce 38, Arrêté résiliant le marché avec Loutre, serrurier, 11 ventôse an III Pièce 39, Arrêté supendant la réquisition de la pompe à feu de l'île Louvier et de ses ateliers pour la fabrication des canons de fusils, 14 ventôse an III Pièce 40, Etat des agents de la Commission des armes dans les pays conquis, 14 ventôse an III Pièces 41-42, Arrêté autorisant la Commission des armes à conserver Mathon dans ses fonctions d'agent en Belgique (Le même arrêté se trouve dans AF/II/216, 1862, p. 22), 29 ventôse an III Pièce 43, Etat des agents de la Commission des Armes en mission pour les armes portatives, 14 ventôse an III Pièce 44, Arrêté autorisant Tronquoi à se démettre de ses fonctions d'officier municipal de La Fère, 14 ventôse an III
Cote :
Dossier 1861