Document d'archives : 2137 W 1-27.
Contenu :
Présentation du contenu
2137 W 1-5 : Système d'information de la Direction des finances, Grand Angle, mise en oeuvre et déploiement : correspondances, notes, comptes-rendus de réunions (1995-2001)
2137 W 6-9 : Conseil général, gestion budgétaire
- 6 : couverture maladie, contingents communaux d'aide sociale (1994-2001)
- 7-8 : Conseil général, orientations budgétaires (1994-2002)
- 9 : taxe d'habitation, politique d'abattement : étude (2003)
- 23-24 : rapports avec la Chambre régionale des comptes (1992-1993, 2000-2001)
- 27 : dette départementale : délibérations (1999-2010)
2137 W 10-12, 15-16 : Appui aux entreprises : SA Rolland, construction de remorques et épandeurs, garantie d'emprunt (1994-1998) ; Armement coopératif finistérien, avance remboursable (1989-1996) ; Comité départemental d'examen des problèmes de financement des entreprises [CODEFI] (1990-1997) ; Saumon Pierre Chevance/Pan Fish France (1997)
2137 W 13-14 : Société d'aménagement du Finistère [SAFI] : études financières (1999-2001) ; Bureau régional d'études économiques et financières (1990-1993)
2137 W 17-22 : Syndicat intercommunaux à vocation unique [SIVU] pour la construction de collèges, transfert d'emprunts au Département (1999-2010)
2137 W 25-26 : Soutien du projet Port Rhu, Douarnenez (1994-1999).
Cote :
2137 W 1-27
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Service producteur:
Conseil départemental du Finistère. Direction des finances, des affaires juridiques et de l'assemblée
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 24 janvier 2019
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Versement réalisé à l'occasion du déménagement d'une partie des services en charge de la gestion des finances.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Délai
25 ans
Première année communicable
2036
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,98
Ressources complémentaires :
Institutions :
Thèmes :
action économique, administration, administration générale, aide médicale, aide publique aux entreprises, aide sociale, collectivité locale, collège, communications, comptabilité publique, construction scolaire, culture, dette publique, entreprise, entreprise en difficulté, finances départementales, finances intercommunales, finances locales, finances publiques, logiciel informatique, messagerie, musée, organisation scolaire, protection sociale, société, système d'information, temps libre et sociabilité, économie, éducation et sciences, équipement socioculturel, établissement d'enseignement, établissement public de coopération intercommunale