Document d'archives : Affaires particulières

Date : 1828 - 1865

Contenu :

Instance entre Jean-François Guichard-Dubois, propriétaire à Cluny, contre Emilien Voindrot, propriétaire à Malay (1828).

Inscription d'hypothèque pour Joseph Maître, plâtrier à Cluny, contre Jean Dailly, laboureur au Pont-de-l'Etang (1828).

Bordereau de créances pour André Dedienne contre Benoît Thevened, habitants de Cortambert (1831).

Bordereau de créances pour Elisabeth Ducoté, veuve de Jean Chambard, instituteur à Cluny (1832).

Certificat de non-inscription hypothécaire pour Jean-Marie Aucaigne et Jeanne Marie Point, marchands à Cluny (1837).

Affaire Eli Petit, propriétaire aux Corbelles contre Jean Chevenet, propriétaire à Bussières (1837).

Interpellation d'un nommé Barraud, chaufournier à Mazille, concernant la vente d'une cheval (1837).

Instance entre François Roux, propriétaire à Cluny, contre Philibert Perrousset et Jeanne Marie Prudon, fermiers à Clermain (1837).

Hypothèques touchant les propriétés d'un nommé Perrsousset à Sainte-Cécile et Clermain (1837).

Signification à Philibert Perrousset, cultivateur et marchand à Clermain (1838).

Radiation hypothécaire au profit de Madeleine Bacot veuve Lauvergne, demeurant à Mâcon (1838).

Affaire Etienne Mutin, propriétaire à Gorrevod, contre les époux Commerson-Mutin (1838).

Testament de Pierre Dumonnet, domestique au service d'un nommé Boussin, propriétaire à Genouilly (1839).

Affaire Gérantet, avocat, contre un nommé Dubois, marchand à Donzy-le-Royal (1839).

Sommation contre François Boullot, fermier à Brube (1839).

Instance entre Etienne Mutin, propriétaire à Pont-de-Vaux, et Jean-Marie Victor Commerson, propriétaire à Bray, contre Jean-Baptiste Monnier, Giraud et Adèle Papin, habitants de Cluny (1840).

Citation à comparaître pour Philibert Louis Philippe Constantin d'Hauteville, notaire à Cluny (1840).

Instance entre Claude Marie Mercier, employé à la Recette générale du Rhône, contre les nommés Dufour, Chevalier-Chavrot, Augros, et Duthy, habitants de Cluny, touchant le bornage du pré des Bois de Cluny (1841).

Bail entre François Renaud, agissant pour le compte du principal du collège de Louhans, et Joseph Thomas, boulanger à Cluny (1845).

Vente d'un pré sis à Saint-Georges-de-Reneins entre Benoît Perret, propriétaire à Bourg-en-Bresse et Alexandre Durieu Trichard, négociant (1865).

Cote :

106 J 28

Inventaire d'archives :

Répertoire numérique du fonds Bocquillod

Personnes :

Aucaigne, Jean Marie (marchand), Augros, Bacot, Madelaine, Barraud (chaufournier), Bocquillod, Emile, Boullot, François (fermier), Boussin (propriétaire), Chambard, Jean (instituteur), Chevalier-Chavrot, Chevenet, Jean (propriétaire), Commerson (huissier), Commerson, Jean Marie Victor (propriétaire), Commerson-Mutin, Dailly, Jean (laboureur), Dedienne, André, Dubois (marchand), Ducoté, Elisabeth, Dufour, Dumonnet, Pierre (domestique), Durieu-Trichard, Alexandre (négociant), Duthy, Guichard-Dubois, Jean-François (propriétaire), Gérantet (avocat), Hauteville, Philibert Louis Philippe Constantin d' (actif en 1840), Lauvergne, Madeleine, Maître, Joseph (plâtrier), Mercier, Claude Marie (employé), Monnier, Jean Baptiste, Mutin, Etienne (propriétaire), Papin, Adèle, Papin, Giraud, Perret, Benoît (propriétaire), Perrousset, Philibert (fermier), Petit, Eli, Point, Jeanne Marie (marchand), Prudon, Jeanne Marie (fermier), Renaud, François (actif en 1835-1858), Roux, François (propriétaire), Thevened, Benoît, Thomas, Joseph (boulanger), Voindrot, Emilien (propriétaire)

Nom de famille :

Renaud (famille)

Lieux :

Type de document :

Document d'archives