Document d'archives : Lettres de Sol, docteur en médecine à Toulouse, de Candie de Saint-Simon, du marquis de Grave d'Aumes, des consuls de...

Titre :

Lettres de Sol, docteur en médecine à Toulouse, de Candie de Saint-Simon, du marquis de Grave d'Aumes, des consuls de Saint-Denis, au diocèse d'Uzès, du curé d'Aramon, etc., et minutes des réponses de l'intendant, relatives : au retrait d'une ordonnance de l'intendant, qui autorise la communauté de Portet à poursuivre le procès qu'elle a intention de faire à l'occasion de la nobilité d'un domaine situé dans le territoire de Saint-Simon ; - à la défense de l'héritage de Saint-Simon que le propriétaire pré tend posséder noblement ; - à la cessation d'un procès ruineux, qui existait depuis 40 ans, entre la ville de Pézenas et le chapitre, au sujet de sommes dues pour fondations, etc. ; - à une somme de 860 livres accordée, pour secours, à la communauté de Saint-Denis, par les États provinciaux, et restée depuis longtemps aux mains du trésorier de la Bourse des États ; - aux moyens de faire cesser le procès que la communauté soutient contre les Pénitents-Gris de la paroisse d'Aramon, devant la Cour des Aides de Montpellier, et d'empêcher que l'affaire ne soit portée par appel au Parlement de Toulouse.

Cote :

C 1076

Inventaire d'archives :

Intendance de Languedoc

Description physique :

Liasse. - 106 pièces, papier.

Archives départementales de l'Hérault

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