Document d'archives : Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : AA du 11/12/1996, AA du 20/12/1993, AA du 19/06/1997, AA du 18/12/1997,...
Titre :
Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : AA du 11/12/1996, AA du 20/12/1993, AA du 19/06/1997, AA du 18/12/1997, AA du 14/05/1998, AA du 10/12/1998. Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LE-SEC : association du 30/05/1984, Porter à Connaissance (PAC) de juin 1984, approbation du 09/11/1984, enregistré le 22/02/1985, CL du 05/03/1985, 2ème approbation du 09/11/1984 enregistré le 06/12/1985, aucun CL, MAJ du 07/07/1989 et demande de MAJ (1990-1991).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
2106W/48
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier