Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Groupe de travail sur les relations entre les radios et la filière musicale. Travaux du groupe de travail et de réflexion,...

Date : 2000 - 2002

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Titre :

Groupe de travail sur les relations entre les radios et la filière musicale. Travaux du groupe de travail et de réflexion, participation du conseiller technique : liste des participants, comptes-rendus de réunion, documents de réflexion et de travail, notes, correspondance (2000-2002). Réunion de remise du rapport d'Éric BAPTISTE, préparation de la participation et de l'intervention ministérielle : note, texte d'allocution ministérielle, liste des participants, rapport (2002).

Inventaire d'archives :

Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1993-2002)

Personnes :

Orier, Michel, tasca, catherine (1941-....)

Thèmes :

cirque, musique, politique culturelle, spectacle, théâtre

Type de document :

chrono, correspondance

Fonctions :

action gouvernementale, législation, organisation administrative, relations publiques

Activité :

membre de cabinet ministériel, ministre

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