Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Présentations, sentences, voyages, appointements et provisions

Date : 1678 - 1787

Voir le contexte de la notice

Contenu :

11 novembre 1678 - août 1690 (présentations seules, avec tête-bêche : présentations de la justice de Leyment pour 29 octobre 1678 - 24 mai 1690) ; 20 février 1726 - 25 août 1745 ; 19 avril 1746 - 1er janvier 1771 ; 3 août - 9 décembre 1750 ; 18 janvier 1769 - 16 juin 1773 ; 16 janvier 1771 - 23 août 1775 ; 5 septembre 1775 - 29 novembre 1780 ; 16 avril 1781 - 24 janvier 1787.