Document d'archives : EPINAY-SOUS-SENART. - Réalisation anticipée du stade dit ""du Petit Pont"", 2 cours de tennis couverts, aménagement du grand...
Titre :
EPINAY-SOUS-SENART. - Réalisation anticipée du stade dit ""du Petit Pont"", 2 cours de tennis couverts, aménagement du grand chalet : contrat d'agglomération, comptes rendus de réunion, délibérations du conseil municipal, projets, plans de financement. JUVISY-SUR-ORGE. - ZAC Champagne, OPAC Val de MArne, étude pour insertion de personnes dépendantes dans des logements traditionnels, étude pour l'adaptabilité aux personnes dépendantes, étude sur 165 logements collectifs à usage locatif PLA. LA VILLE-DU-BOIS. - Chantiers libres, maison du cadre de vie : demande de subvention, délibération du conseil municipal, notification d'un arrêté.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1683W/15
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier