Document d'archives : Habitat traditionnel de montagne

Contenu :

Cette mission s'achève définitivement le 31 décembre 2005. Les dossiers déposés en mairie jusqu'à cette date sont traités selon l'ancienne méthode. La consultance de la valorisation du patrimoine bâti a ainsi pris sa suite pour les dossiers déposés à partir du 1er janvier 2006. La nouvelle formule se nomme aussi Consultance de l'habitat traditionnel de montagne et des centres anciens.

Cote :

2116 W 974-995

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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