Document d'archives : Commune de BILLEY. - AEP, litige entre syndicat et particulier : procès-verbal, arrêté, correspondance (1975-1976). Commune de...
Titre :
Commune de BILLEY. - AEP, litige entre syndicat et particulier : procès-verbal, arrêté, correspondance (1975-1976). Commune de BINGES. - Ass., projet d'assainissement pluvial : plans, devis, programme, dossiers techniques (1971). Commune de BISSEY-LA-PIERRE. - Ass., : ? ? ? ?, mémoire, devis, plan (1989). Commune de BISSEY-LA-PIERRE. - Ass., réseau séparatif des eaux usées : avant-projet sommaire (1989). Commune de BISSEY-LA-PIERRE. - AEP, renforcement du réseau : correspondances, délibérations (1952-1983). Commune de BLAGNY-OISILLY. - AEP, renforcement du réseau : dossier financier, correspondance, marchés, devis, dossiers techniques, plans, note de calcul (1983-1984).
Cote :
1707 W 85
Inventaire d'archives :
1707 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)