Eaux. Reconstruction de la fontaine de Coulance à Pesmes : devis instructif, estimatif, détail métrique, plan de la fontaine dressé par le sieur J. Jannot (1855). Reconnaissance des travaux exécutés à la fontaine de la Coulance (1805). Réparations aux fontaines de la commune de Pesmes (1827-1891). Entretien des bornes-fontaines, du jet continu, du trop-plein et des béliers des fontaines de Pesmes (1888). Vente de trois pompes des fontaines de la commune (1840). Construction de deux ponceaux près de la fontaine de la rue Basse à Pesmes (1851). Amodiation des boues des fontaines et abreuvoirs (1857-1879). Bail du cours d'eau de la fontaine de "Theuriot", aux sieurs Baille et Féburet (1861). Différend entre la commune et le sieur Perchet, relatif aux dégâts causés à la propriété du sieur Perchet, par suite d'entrepôts de terre, provenant d'une tranchée, lors de la construction des fontaines (1884-1885). Creusage du puits du bas de la place de Pesmes (1858). Forage d'un puits et établissement de deux pompes à Pesmes : plan dressé par le sieur Bertrand, architecte de Gray (1863-1864). Distribution d'eau dans la commune de Pesmes : plans dressés par l'agent voyer cantonal (1867-1890). Etablissement d'une conduite d'eau sous les chemins de grande communication n° 2 et 12 (1883). Nombre des habitants qui sont privés d'eau pendant une partie de l'année ; amodiation de la pêche de la commune de Pesmes (1828-1885). Marché de sel (an VI).<lb/>381 pièces papier, dont 7 plans.

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