Document d'archives : 3e tranche. Pupilles de la Nation et listes communales.
Cote :
806 W 25346
Inventaire d'archives :
806 W -Élections, police administrative, affaires militaires
Description :
Critères de sélection :
Année de tri prévu
71
Thèmes :
administration, administration générale, agriculture, association, conscription, culture industrielle, dons-et-legs, défense du territoire, dépôt légal, environnement, expropriation, extérieur, finances publiques, opinion, police, police administrative, population, presse, production agricole, propriété publique, recensement de population, recrutement militaire, tabac, travaux d'utilité publique, vie publique, élection, élection cantonale, élection politique, élection professionnelle, élection sociale, équipement