Document d'archives : Routes et chemins.
Contenu :
Ouverture, élargissement, alignement, rectification, entretien, travaux de particuliers : plans, tableau de classement, états parcellaires, extrait des arrêtés réglementaires relatifs aux permissions de voirie, pièces de procédures, extraits des registres de délibérations du conseil municipal, correspondance.
Cote :
EDEPOT253/89