Document d'archives : Affaire relatives aux rivières et canaux examinées durant le mois de mars 1878.
Contenu :
Retranscription réalisée par M. Pierre Simon-Pellissier, dans le cadre du Projet participatif Ponts et Chaussées.
- Affaire n° 610. Département du Pas-de-Calais. "Pétition d'un certain nombre d'habitants des communes de Guemps, Offekerque, Nouvelle-Église demandant l'abrogation de l'arrêté préféctoral du 27 décembre 1856 qui a interdit le passage des chevaux et voitures sur le chemin de halage du canal de Calais." Avis rendu le 13 mars 1878 par la première section.
- Affaire n° 612. Département du Pas-de-Calais. "Vente des arbres existant sur les digues du canal de Neufossé." Avis rendu le 13 mars 1878 par la première section.
- Affaire n° 613. Département du Nord. "Propositions pour réparations à exécuter au radier de l'écluse de Thivencelles, sur le canal de Mons, à Condé." Avis rendu le 13 mars 1878 par la première section.
- Affaire n° 615. Département des Hautes-Alpes. "Avant-projet pour la défense, l'irrigation, et le colmatage de la plaine des Piélards dans la commune de Rousset (Durance)." Avis rendu le 13 mars 1878 par la première section.
- Affaire n° 616. Département de Lot-et-Garonne. "Proposition de MM. les ingénieurs de la navigation du Lot, d'accorder une indemnité de 331 francs et 40 centimes à l'entrepreneur des travaux de l'écluse de Clairac." Avis rendu le 16 mars 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 617, rapportée par M. Rozat de Mandres. Département de Meurthe-et-Moselle. "Projet de reconstruction de cinq ponts sur le canal de la Marne au Rhin entre Villey-Saint-Etienne et Nancy." Avis rendu le 11 mars 1878 par le Conseil.
- Affaire n° 618, rapportée par M. Delestrac. Département des Bouches-du-Rhône. "Proposition pour la liquidation des sieurs Desmon et Dulan - creusement du canal Saint-Louis." Avis rendu le 7 mars 1878 par le Conseil.
- Affaire n° 619, rapportée par M. Watier. Département des Côtes-du-Nord [Côtes d'Armor]. "Projet d'amélioration de la navigation à l'aval de l'écluse de Bon-repos, sur le canal de Nantes à Brest." Avis rendu le 11 mars 1878 par le Conseil.
- Affaire n° 644. Département du Loiret. "Augmentation des dépenses prévues pour l'approfondissement du bief de Langlé [Langlée], sur le canal de Briare." Avis rendu le 20 mars 1878 par la première section. Observations : "Voir l'avis du conseil du 5 février 1878, n°324."
- Affaire n° 645. Département du Nord. "Projet présenté par MM. les ingénieurs pour le curage de la cunette du canal de Mons à Condé." Avis rendu le 20 mars 1878 par la première section.
- Affaire n° 660. Département de Tarn-et-Garonne. "Proposition de MM. les ingénieur de la navigation du Tarn relatives à l'acquisition d'une maison pour y loger l'éclusier de Sapiacou." Avis rendu le 16 mars 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 664, rapportée par M. Gosselin. Département du Pas-de-Calais. "Projet présenté par MM. les ingénieurs pour l'amélioration des ouvrages d'art du canal de Calais." Avis rendu le 11 mars 1878 par le Conseil.
- Affaire n° 665. Département de l'Ariège. "Projet de travaux à éxecuter pour protéger le village de Biert contre les crues de l'Arac (rivière)." Avis rendu le 16 mars 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 671, rapportée par M. Hérard. Département du Gers. "Instruction complémentaire concernant le projet de défense de la ville d'Auch contre les crues du Gers." Avis rendu le 14 mars 1878 par le Conseil. Observations : "Voir l'avis du 4 octobre 1877, n°3008."
- Affaire n° 672. Département de Saône-et-Loire. "Projet dressé par MM. les ingénieurs du canal du Centre pour l'amélioration des appareils de prise d'eau du réservoir de Montaubry." Avis rendu le 20 mars 1878 par la première section.
- Affaire n° 688, rapportée par M. Duverger. Département du Pas-de-Calais. "Projet présenté par MM. les ingénieurs pour la reconstruction du pont du Fort-Bâtard, sur le canal de Calais." Avis rendu le 18 mars 1878 par le Conseil.
- Affaire n° 689, rapportée par M. Cambuzat. Département de la Côte-d'or. "Projet présenté par MM. les ingénieurs pour l'amélioration des tranchées du Creuzot, de Saint-Thibault, de Saussy, de la Croisée et de Buffon sur le canal de Bourgogne." Avis rendu le 14 mars 1878 par le Conseil. Observations : "Voir l'avis du 16 février 1874, n°401."
- Affaire n° 691, rapportée par M. Delestrac. Département des Bouches-du-Rhône. "Avant-projet d'amélioration de la navigation du Rhône au passage de la Cape." Avis rendu le 14 mars 1878 par le Conseil.
- Affaire n° 697. Département de Meurthe-et-Moselle. "Propositions de MM. les ingénieurs du canal de l'est tendant à faire exécuter, par les sieurs Fourcaut et Gabiot, entrepreneurs de la tranchée du Mauvais-Lieu, la construction de l'écluse n°5 de la branche de Nancy." Avis rendu le 20 mars 1878 par la première section.
- Affaire n° 698. Département du Cher. "Propositions relatives à la reconstruction d'un pont en bois situé sur le chemin de halage de l'Allier, aux abords d'Apremont [Apremont-sur-Allier]." Avis rendu le 16 mars 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 704. Département des Hautes-Alpes. "Propositions de MM. les ingénieurs sur une demande de secours présentée par l'association syndical du quartier du village, à Chanousse (torrent de Blaisance)." Avis rendu le 20 mars 1878 par la première section.
- Affaire n° 705, rapportée par M. Graëff. Département de la Loire. "Dossier relatif au curage du canal de Givors dans la traversée de Rive-de-Gier." Avis rendu le 14 mars 1878 par le Conseil. Observations : "Voir l'avis du 3 mai 1877, n°1320."
- Affaire n° 723. Département de la Vendée. "Projet de convention passé avec MM. labbé frères, propriétaires d'un petit canal, situé à proximité du canal de Luçon, pour la concession à l'État d'une prise d'eau qui permettrait de faciliter la manœuvre du bac à râteau employé au dévasement de ce dernier canal." Avis rendu le 23 mars 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 724, rapportée par M. Chatoney. Département de la Seine. "Avant-projet des travaux destinés à donner un mouillage de 3,20m sur la Seine, dans la traversée de Paris." Avis rendu le 18 mars 1878 par le Conseil.
- Affaire n° 727, rapportée par M. Rozat de Mandres. Département de l'Oise. "Projet présenté par MM. les ingénieurs pour la reconstruction du barrage de Hérant sur l'Aisne canalisée." Avis rendu le 21 mars 1878 par le Conseil.
- Affaire n° 728, rapportée par M. Collet-Meygret. Départements de la Drôme et de l'Ardèche. "Travaux complémentaires pour l'amélioration de la navigation du Rhône entre le village de Soyons et le torrent de Turzon." Avis rendu le 21 mars 1878 par le Conseil. Observations : "Voir l'avis du 27 décembre 1877, n°3837."
- Affaire n° 729. Département du Nord. "Projet de construction d'une maison éclusière au pont Malin et d'une maison pontière à Bouchain, sur la rivière de l'Escaut." Avis rendu le 20 mars 1878 par la première section.
- Affaire n° 735. Département du Morbihan. "Demande du sieur Trottier, maître des forges d'Hennebont, en autorisation à faire naviguer sur le canal eu Blavet, un bâteau à vapeur pour l'exploitation de son usine." Avis rendu le 23 mars 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 736. Département d'Indre-et-Loire. "Projet de construction de cinq paires de portes d'amont des écluses du Cher canalisé et d'une paire de portes d'écluses du canal de jonction du Cher à la Loire." Avis rendu le 23 mars 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 737. Département du Doubs. "Projet de marché de gré à gré ayant pour but l'exécution du nivellement général du canal du Rhône au Rhin." Avis rendu le 27 mars 1878 par la première section.
- Affaire n° 753. Département de Saône-et-Loire. "Pourvoi formé par M. de la Loyère contre l'arrêté du 23 novembre 1877, par lequel le conseil de préfecture a rejeté sa demande en indemnité pour les dommages causés aux bâtiments de sa ferme par les infiltrations des eaux du canal du Centre." Avis rendu le 27 mars 1878 par la première section. Observations : "Voir l'avis du 6 octobre 1869, n°2530."
- Affaire n° 755. Département de la Gironde. "Propositions de MM. les ingénieurs de la navigation de la Garonne relatives à l'acquisition de terrain nécéssitée par l'amélioration du fleuve au passage de Cérons-Podensac." Avis rendu le 23 mars 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 762. Département du Doubs. "Vente de 261 arbres plantés le long de dérivation de Deluz, canal du Rhône au Rhin." Avis rendu le 27 mars 1878 par la première section.
- Affaire n° 763. Département du Nord. "Projet de reconstructiondu pont du chemin de halage établi sur le Souchez à Courrières, canal de la Haute-Deûle." Avis rendu le 30 mars 1878 par la première section.
- Affaire n° 764. Département de Meurthe-et-Moselle. "Projet de curage de la rivière de Vezouse [Vezouze], entre Frémonville et Blâmont." Avis rendu le 27 mars 1878 par la première section.
- Affaire n° 774, rapportée par M. Gosselin. Départements du Nord, de l'Aisne, de l'Oise et de Seine-et-Oise. "Estimation des dépenses à faire pour porter à 38,50 m de longueur utile les écluses des voies navigables du service spécial de la navigation entre la Belgique et Paris." Avis rendu le 25 mars 1878 par le Conseil.
- Affaire n° 784, rapportée par M. Deslandes. Département de la Mayenne. "Projet présenté par MM. les ingénieurs pour l'amélioration du chenal navigable de la Mayenne et la construction du chemin de halage entre les écluses de la Fosse et de la Rongère." Avis rendu le 25 mars 1878 par le Conseil.
- Affaire n° 785. Département de l'Aube. "Pourvoi présenté par MM. les ingénieurs contre un arrêté du 7 décembre 1877, par lequel le conseil de préfecture de ce département a statué sur l'instance engagée par les sieurs Barre et consorts, contre l'État et la ville de Troyes (canal de la Haute-Colme)." Avis rendu le 27 mars 1878 par la première section.
- Affaire n° 788. Département de la Seine. "Rapport de MM. les ingénieurs de la navigation de la Seine (2e section) sur une pétition pour laquelle plusieurs marchands d'articles de pêche demandent que le nombre de permis de pêche, sur la Seine dans Paris, soit illimité." Avis rendu le 30 mars 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 805. Département des Hautes-Alpes. "Projet des travaux de grosses réparations à éxecuter à la digue des Crottes, sur la Durance." Avis rendu le 3 avril 1878 par la première section.
- Affaire n° 806. Département de la Mayenne. "Projet de construction d'une cale de débarquement à Entrammes, sur la Mayenne." Avis rendu le 30 mars 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 807. Département des Basses-Alpes [Alpes-de-Haute-Provence]. "Projet de réorganisation du syndicat des Iscles de Malijai (Bléone)." Avis rendu le 3 avril 1878 par la première section.
- Affaire n° 818. Département de la Marne. "Proposition de MM. les ingénieurs en vue de déférer au conseil d'État un arrêté du 4 décembre dernier (1877) par lequel le conseil de préfecture a statué sur la réclamation des sieurs Gély et Mouly, entrepreneurs des travaux d'alimentation du canal de l'Aisne à la Marne." Avis rendu le 1er avril 1878 par la première section. Observations : "Voir l'avis du 23 août 1871, n°754."
- Affaire n° 827, rapportée par M. Cambuzat. Départements de Seine-et-Marne, de Seine-et-Oise et de la Seine. "Avant-projet des travaux à exécuter pour l'augmentation du tirant d'eau de la Seine (1ere section) entre Paris et Montereau [Montereau-Fault-Yonne]." Avis rendu le 25 mars 1878 par le Conseil.
- Affaire n° 828. Département de la Vendée. "Décompte des travaux à exécuter par le sieur Dubos, entrepreneur de l'amélioration de la partie inférieure du canal de Luçon." Avis rendu le 30 mars 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 832, rapportée par M. Baudart. Département de la Haute-Saône. "Projet présenté par MM. les ingénieurs pour l'amélioration du bief de Soing [Soing-Cubry-Charentenay], sur la Saône." Avis rendu le 28 mars 1878 par le Conseil. Observations : "Voir les avis des 23 mars 1876, n°835 et 9 novembre 1876, n°2987."
- Affaire n° 833, rapportée par M. Collet-Meygret. Département de la Savoie. "Projet de défense de la ville de Chambéry contre les inondations (Rivières de Leysse et de l'Albanne)." Avis rendu le 28 mars 1878 par le Conseil. Observations : "Voir l'avis du 30 juillet 1877, n°2332."
- Affaire n° 846. Départements de la Drôme et de l'Ardèche. "Enquête sur les travaux à entreprendre pour l'amélioration de la navigation du Rhône, entre les portes de Valence et de Donzère, sur le Rhône." Avis rendu le 1er avril 1878 par le Conseil. Observations : "Voir l'avis du 14 juin 1877, n°1783."
- Affaire n° 847. Département des Bouches-du-Rhône. "Modification à apporter au projet approuvé pour l'abaissement du quai de la gare maritime de Trinquetaille." Avis rendu le 3 avril 1878 par la première section. Observations : "Voir l'avis du 29 décembre 1875, n°3533."
- Affaire n° 848. Département des Bouches-du-Rhône. "Pourvoi des sieurs Datty et consorts, entrepreneurs des travaux d'amélioration du Rhône au passage de Beaujeu, contre un arrêté du conseil de préfecture qui a refusé de leur accorder une augmentation sur le décompte." Avis rendu le 3 avril 1878 par la première section.
- Affaire n° 849. Département du Nord. "Proposition de M. l'ingénieur en chef Bertin de faire exhausser d'un étage le bâtiment qui sert au logement des pontiers de l'esplanade et de l'abbaye des Prés à Douai (voies navigables du nord)." Avis rendu le 30 mars 1878 par la première section.
- Affaire n° 860. Département de Lot-et-Garonne. "Proposition de MM. les ingénieurs tendant à allouer à l'entrepreneur des travaux du rapide de Gaillac une indémnité de 35 francs pour pertes causées par une crue." Avis rendu le 6 avril 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 861. Département de la Haute-Savoie. "Augmentation des dépenses de construction du port de Meillerie, sur le Léman." Avis rendu le 3 avril 1878 par la première section. Observations : "Voir l'avis rendu par le conseil le 29 novembre 1875, n°3311."
- Affaire n° 862. Département de la Dordogne. "Nouvelle augmentation des dépenses de construction de la cale d'embarquement de Gardonne, sur la Dordogne." Avis rendu le 6 avril 1878 par la deuxième section. Observations : "Voir l'avis du 8 juillet 1876, n°1770."
- Affaire n° 863. Département de l'Isère. "Proposition de MM. les ingénieurs au sujet de l'affectation d'une subvention de 5800 francs que la décision ministérielle du 21 décembre 1874 a allouée au syndicat de Valjouffrey pour protéger son territoire contre le torrent de la Bonne." Avis rendu le 3 avril 1878 par la première section. Observations : "Voir l'avis du 18 novembre 1874, n°3307."
- Affaire n° 864. Département du Nord. "Déplacement des chaussées des chemins de grande communication n°2 et 5 établis sur le chemin de halage du canal de Bourbourg." Avis rendu le 6 avril 1878 par la deuxième section. Observations : "Voir l'avis rendu par le conseil le 30 juillet 1877, n°2380."
- Affaire n° 875. Département du Loiret. "Réclamations relatives aux enrochements exécutés par la compagnie d'Orléans sous les arches du pont du chemin de fer du Centre, sur la Loire, à Orléans." Avis rendu le 6 avril 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 883. Département de la Gironde. "Propositions de MM. les ingénieurs de la navigation de la Garonne, tendant à faire allouer au sieur Vignaux, entrepreneur des dragages, une indémnité de 2860 francs et 88 centimes pour dragage imprévu au projet." Avis rendu le 6 avril 1878 par la deuxième section.