Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Succession Thuret.

Date : 1668 - 1854

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Contenu :

Succession d'Isaac Thuret et de Jacoba Henrietta Elisabeth Van Der Paadevoort, son épouse, 1668-1854 : acte de mariage en anglais et en français d'IsaacThuret et Jacoba Henrietta Elisabeth Van Der Paadevoort, 28 juillet 1808 ; testament de Jacoba Henrietta Elisabeth Van Der Paadevoort, fait à Bath (Angleterre), 18 mars 1809 ; testament d'Isaac Thuret, fait à Bath (Angleterre), 18 mars 1809 ; donation entre les époux Thuret, 29 avril 1822 ; état rectificatif de la liquidation de la succession d'Isaac Thuret, 29 avril 1822 ; vente, 14 juin 1831 ; pièces anciennes, 1789.

Cote :

MC/DC/XLII/44

Inventaire d'archives :

Dossiers de clients de l'étude XLII (1226 - 1934)

Personnes :

Thuret, Isaac, Van Der Paadevoort, Jacoba Henrietta Elisabeth

Lieux :

Angleterre (Royaume-Uni)

Type de document :

acte d'état civil, acte de vente, contrat de mariage, donation, dossier de client, liquidation, testament

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