Document d'archives : Appui conseil à la réduction et à la réorganisation du temps de travail : dossier d'établissement : conventions, proposition de...
Titre :
Appui conseil à la réduction et à la réorganisation du temps de travail : dossier d'établissement : conventions, proposition de mandatement, diagnostic, organigramme, extrait des registres du commerce (Kbis), formulaire CERFAS, participation des employeurs au développement de la formation professionnelle continue, procès-verbal du comité d'entreprise, lettres E (1999).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
2113W/7
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 50 ans à partir de 1999
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE