Document d'archives : Police municipale : correspondance, arrêtés du maire (1839-1851, 1882-1888). Emplacements pour dépôts de matériaux et de déblais,...
Titre :
Police municipale : correspondance, arrêtés du maire (1839-1851, 1882-1888). Emplacements pour dépôts de matériaux et de déblais, réglementation et instauration d'un droit de stationnement : correspondance, arrêtés du maire et du préfet, pièces de l'enquête de commodo-incommodo (1859-1860, 1884-1885).
Contenu :
Présentation du contenu
Ces dossiers étaient anciennement cotés 2 O 36.
Cote :
2 O 43
Inventaire d'archives :
Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Lieux :
Thèmes :
administration, agent de la force publique, hygiène, police, police municipale, santé, société